Marque renouvelée - Marque en vigueur

PUISSANCE VERTE
EMAK France, SAS

Numéro de dépôt :
3525515
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2027
PUISSANCE VERTE de EMAK France

Présentation de la marque PUISSANCE VERTE

Déposée le 18 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAK France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUISSANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAK France domicilié(e) 1 RUE DE L INDUSTRIE, BP 9 - 68173 - RIXHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 833 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMAK FRANCE, Mme MURGOLO CELINE domicilié(e) 1 RUE DE L INDUSTRIE, BP 9 - 68173 - RIXHEIM CEDEX - France.

La marque PUISSANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUISSANCE VERTE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

EMAK France a également déposé les autres marques suivantes : OLEO MAC , PRIME VERTE , PUISSANCE PIECES , efco Plus , Oleo-Mac STAR , Yamatsu , (Marque figurative) , STAUB-MOTOCULTURE , Force Verte , GREEN TONIC


EMAK France, SAS - 1 RUE DE L INDUSTRIE, BP 9 - 68173 - RIXHEIM CEDEX - France - SIREN 428833776


EMAK FRANCE, Mme MURGOLO CELINE - 1 RUE DE L INDUSTRIE, BP 9 - 68173 - RIXHEIM CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677361 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-03-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.